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Marques déposées par la société étrangère INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC
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INDIAN MOTORCYCLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INDIAN MOTORCYCLE
INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC, Société de droit américain

Numéro de dépôt :
93500181
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
10/12/2023

Présentation de la marque INDIAN MOTORCYCLE

Déposée le 10 décembre 1993 par la société étrangère INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « INDIAN MOTORCYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la société étrangère INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC domicilié(e) 2100 Highway 55, MEDINA 55340-9770, MINNESOTA - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque INDIAN MOTORCYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INDIAN MOTORCYCLE est expirée depuis le 10 décembre 2023.

INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC a également déposé les autres marques suivantes : INDIAN MOTORCYCLE , INDIAN MOTORCYCLE , INDIAN


INDIAN MOTORCYCLE INTERNATIONAL LLC, Société de droit américain - 2100 Highway 55, MEDINA 55340-9770, MINNESOTA - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2003 n°2254159 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390375 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457833 - Publication au BOPI 2007-07-31

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2013 n°2540579 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-03

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].